RiskAssur-hebdo
- Le magazine professionnel des Risques et des Assurances
page 23 - Numéro 468 du 25 novembre 2016
Abonnement gratuit sur
Commentaire
surance adaptable à toutes les situations, l’assurance «
stock et transit » une formule particulièrement adaptée
aux plateformes de logistique qui, interviennent dans le
transit et l’expédition des marchandises les plus diverses.
Prenons le cas d’une maison de champagne dont le ca-
talogue comporte une trentaine d’articles, mis à part des
commandes spéciales à traiter individuellement et à ex-
pédier depuis ses magasins.
Elle confie ses expéditions à un transporteur qui vient en-
lever régulièrement des palettes de cartons en prévision
des commandes à expédier à une clientèle diverse et dis-
persée dans le monde entier.
Le transporteur reçoit tous les jours de son client les titres
de transport, les étiquettes à coller sur les colis et les
consignes de livraison, avec ou sans factures à encaisser,
en fonction des commandes qui lui sont parvenues.
Parmi les clients à livrer figurent des particuliers ayant
payé la fourniture à la commande et professionnels, des
cafés, restaurants, bars et cabarets qui, sauf exception ne
seront livrés que contre paiement de la marchandise.
L’assurance stock et transit n’a pas pour vocation de cou-
vrir le risque d’impayé qui, dans ces cas d’espèce n’est
souvent pas assurable, par contre elle couvre les mar-
chandises de l’assuré durant toute la chaîne de livraison,
de la production à la destination finale.
Dans l’exemple de la maison de champagne, la garantie
commence par la prise en charge des palettes de cartons
dans les magasins du vendeur, pour se poursuivre dans
le magasin du transporteur, puis durant la manutention
et ensuite durant la poursuite du transport, jusqu’à la re-
mise au client.
Avant la remise des cartons au transporteur, les marchan-
dises font partie du stock usine de l’entreprise et sont as-
surées à ce titre, sans rupture de continuité.
La garantie stock et transit couvre, le moment venu, les
marchandises de l’assuré durant toute la chaîne de trans-
port, quelle que soit la voie choisie, ainsi que durant les
stockages et les périodes passées en entrepôt, à quai, en
douane, telle qu’imposées par les circonstances, tout le
long du transport.
Les principaux avantages de cette formule d’assurance
sont la continuité de la couverture, quelles que soient les
circonstances et incidents fortuits ou non, en cours du
transport.
Cependant, cette assurance requiert une souscription
différente de celles des assurances sur facultés tradition-
nelles, à commencer par une description détaillée de l’ac-
tivité commerciale de l’assuré.
Il n’existe pas de formulation standard pour la couverture
stock et transit et les différentes clauses et conditions de
l’assurance sur faculté sont à adapter à la nature des mar-
chandises assurées, aux moyens de transport et aux des-
tinations finales prévisibles, le tout est à établir par rap-
port aux définitions de l’Institute Cargo Clause qui reste la
pièce maîtresse de l’assurance.
La chaîne logistique incluse dans la couverture peut s’avé-
rer fort complexe et doit être décrite soigneusement, ce
qui peut entraîner une augmentation du risque de perte
dues à la disparition, à la casse ou à des vols de marchan-
dises.
Bien entendu l’entreprise assurée devra observer les
normes usuelles relatives à l’emballage des marchandises
expédiées, en fonction de leur nature et de leur destina-
tion.
Le principal problème qui se pose à propos de l’assurance
stock et transit et celui de la tarification.
Dans la mesure où il s’agit de produits finis, de marchan-
dises vendues à la clientèle, la base à adopter est celle du
chiffre d’affaires, ensuite on peut imaginer une formule
de « burning cost » si le volume des expéditions le justifie
et qui correspond à l’esprit du contrat.
Publier GRATUITEMENT vos Offres d’Emploi sur
Cette offre gratuite est ouverte à tous les recruteurs : aussi bien les personnes en charge du recrutement en interne, pour
leur entreprise, que les entreprises de recrutement.
Vous pouvez publier autant d’offres d’emploi que vous le souhaitez, c’est GRATUIT (sans mauvaise surprise, ni RIB à four-
nir, ni numéro de CB, … c’est vriament gratuit).
Pour éviter toute dérive, les offres sont toutes validées par nos soins avant publication. Les offres restent en ligne durant
60 jours. (Les offres sont signalées auprès de nos abonnés sur les principaux réseaux sociaux).
Le site RiskAssur-emploi attend vos offres d’emploi :
/
