Un vent nouveau va souffler sur la santé au travail

La santé au travail est un « enjeu majeur de la politique sociale à venir en particulier pour prévenir les conséquences dues à l’usure prématurée au travail et la dégradation de la santé ».
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Son importance est d’autant plus marquée car l’amélioration des conditions de travail sont des facteurs essentiels de la performance économique et sociale.
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Diminuer de 25% les accidents du travail, en accord avec la stratégie européenne de santé au travail 2007-2012, et enrayer le nombre de maladies professionnelles en croissance depuis 10 ans, tels sont les objectifs visés par le nouveau Plan santé au travail 2010-2014 présenté par les pouvoirs publics avant l'été.
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Pour y parvenir, quatre grands axes seront mis en œuvre, avec pour objectif transversal de « travailler mieux à tous les âges de la vie » en :

- développant la recherche et la connaissance,

- développant les actions de prévention des risques professionnels, en particulier les risques psychosociaux tel que le stress, les risques chimiques et les atteintes musculo-squelettiques,

- accompagnant davantage les actions de prévention des entreprises, notamment celles de moins de 50 salariés,

- renforçant la coordination et la mobilisation des différents partenaires au niveau national et régional.
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La réalisation de ce plan passe par la réforme des services de santé au travail et, en particulier, la poursuite de l’adaptation effectuée en 2002 et 2004 de la médecine au travail, pour aller vers une culture de la promotion de la santé, qui doit se poursuivre.
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Pour la première fois, depuis 3 ans, le nombre d’accidents du travail a baissé en passant de 46 accidents pour 1000 salariés, il y a dix ans à 38 en 2008.
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On compte encore environ 704 000 accidents du travail par an dont 44 000 cas graves, avec 569 décès enregistrés en 2008, dont plus de la moitié sont dus à des accidents de la route lors de mission ou de trajet.
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Par contre, les maladies professionnelles, après une baisse en 2006 sont repartis à la hausse avec, en 2008, environ 45 000 cas pour le seul régime général de la Sécurité sociale, dont 425 décès, soit plus d’un décès par jour.
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La poursuite de cette réforme doit faire l’objet d’un projet de loi déposé dès cette année pour :

- assoir une meilleure prévention en entreprise en permettant une prise en compte des situations spécifiques de certaines catégories de salariés,

- développer la pluridisciplinarité dans un souci de plus grande efficacité,

- promouvoir les initiatives de terrain sur la base d’un schéma régional,

- développer l’attractivité de la médecine du travail et la coordination entre médecins, grâce à un développement de la formation et la professionnalisation croissante des services de santé au travail.
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Le deuxième plan pour la santé au travail a été établi de manière concertée car, sur un sujet aussi important, il était indispensable de s’appuyer sur tous les acteurs concernés des organismes de prévention, de l’ensemble des partenaires sociaux, au niveau national et régional.
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La mise en œuvre du Plan s’appuiera sur la coordination des grands réseaux de prévention de la branche accidents du travail et maladies professionnelles de la Sécurité sociale, de l’inspection du travail, de l’institut de veille sanitaire, de l’institut national de recherche sur les conditions de travail et l'organisme de prévention pour le bâtiment et les travaux publics.
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De plus, dans la mesure où la santé au travail concerne tout le monde, le plan sera mis en œuvre au niveau interministériel, en lien avec les autres plans publiques comme le deuxième Plan national santé environnement et le deuxième Plan cancer.
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Au cours des dernières années, un nouvel impératif est apparu, la prise de mesures pour prévenir le stress au travail, ce qui a conduit le gouvernement à faire de la lutte contre le stress et les risques psychosociaux sa priorité.
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En octobre 2009, il a demandé aux entreprises de plus de 1000 salariés de négocier avec leur personnel, des accords sur la Santé au travail, en y incluant cet impératif.
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Il ne s’agit pas de stigmatiser les entreprises mais de les inciter à prendre des mesures à cet égard, en fonction du climat social qui prévaut en leur sein.
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Comme on peut le constater, il s’agit d’un plan ambitieux qui bénéficiera de 30 millions d’euros de crédits.