Après un sinistre, faut-il reconstruire à l’identique ou rendre le bâtiment plus résistant ?

Après une inondation, un incendie, une tempête ou un épisode de sécheresse, la priorité semble évidente : réparer rapidement le logement ou le local endommagé afin de permettre à ses occupants de reprendre une vie normale. Pourtant, lorsque le bâtiment reste exposé au même risque, une reconstruction strictement identique peut conduire à reproduire les fragilités qui ont aggravé le sinistre.

La multiplication des événements climatiques soulève donc une question de plus en plus concrète. L’assurance doit-elle uniquement financer la remise en état du bien tel qu’il existait, ou doit-elle aussi contribuer à une reconstruction plus résistante aux événements futurs ?

En France, le principe dominant demeure celui de l’indemnisation du dommage. L’assurance de biens est juridiquement un contrat indemnitaire. Selon l’article L. 121-1 du Code des assurances, l’indemnité versée ne peut pas dépasser la valeur du bien assuré au moment du sinistre. L’objectif est de replacer l’assuré dans une situation aussi proche que possible de celle qui était la sienne avant l’événement, sans lui permettre de réaliser un enrichissement grâce à l’indemnisation.

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