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Les risques auxquels sont exposés les dirigeants et administrateurs d'entreprises ou mandataires sociaux se sont sensiblement multipliés ces dernières années, ainsi que les scénarios de sinistres qui en découlent. Alors que la gestion des entreprises est plus que jamais sous le feu des projecteurs, un nouveau rapport de l'assureur Allianz Global Corporate & Specialty (AGCS) révèle cinq grandes tendances qui auront de larges répercussions sur les risques pour les mandataires sociaux en 2020 et dans les années à venir. Intitulé Directors And Officers Insurance Insights 2020, ce rapport analyse aussi plusieurs facteurs expliquant les dernières évolutions sur le marché de l'assurance responsabilité civile des mandataires sociaux (RCMS), après une période de sinistralité soutenue.
1 - Développement des contentieux dus à des « mauvaises nouvelles »
« AGCS continue d'observer une augmentation des actions en justice à l'encontre des mandataires sociaux en raison de « mauvaises nouvelles » qui ne sont pas nécessairement liées aux résultats financiers, indique Shanil Williams, directeur mondial des lignes financières chez AGCS. Les scénarios portent sur des produits problématiques, des catastrophes d'origine humaine, des atteintes à l'environnement, des affaires de corruption ou des cyber-attaques. » Ces affaires déclenchées par un événement indésirable conduisent souvent à des actions collectives en matière boursière ou des demandes en justice des actionnaires à l'encontre des administrateurs (derivative claims), lorsque les mauvaises nouvelles provoquent une baisse du cours du titre ou l'ouverture d'une enquête de l'autorité de régulation. Sur les cent plus grandes procédures pour fraude boursière aux États-Unis, 59 % sont liées à la survenue d'un événement indésirable (Harvard Law School Forum on Corporate Governance and Financial Regulation, Event-driven litigation defense, 23 mai 2019). Une hausse des actions en justice a également été observée à la suite du mouvement #metoo, les demandeurs soutenant que certains dirigeants avaient laissé s'installer une culture malsaine au sein de leurs entreprises. Les cyber-incidents font également partie des événements déclencheurs les plus fréquents. Pendant l'année écoulée, AGCS a constaté l'existence d'actions collectives en matière boursière, de demandes en justice des actionnaires, mais aussi d'enquêtes et d'amendes des autorités de régulation, y compris en rapport avec le Règlement général de protection des données (RGPD). Cette tendance devrait s'accélérer en 2020.
2 - Hausse des litiges liés au changement climatique
La non-divulgation (vous en avez lu 25%, il reste à lire 75%, de cet article.)
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