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Septembre marque le retour dans les salles de sport, sur les terrains de football, les courts de tennis, les pistes d’athlétisme ou dans les piscines. Au moment de reprendre une licence, beaucoup de pratiquants pensent être automatiquement protégés contre tous les accidents. Ce n’est pourtant pas toujours le cas.
La première distinction à connaître concerne la responsabilité civile et l’assurance individuelle accident. La première sert principalement à indemniser les dommages causés à autrui. La seconde peut intervenir lorsque le sportif se blesse lui-même sans qu’un tiers puisse être tenu responsable.
Le club doit être assuré en responsabilité civile
Les associations, sociétés et fédérations sportives ont l’obligation de souscrire une assurance couvrant leur responsabilité civile, celle de leurs salariés ou bénévoles ainsi que celle des pratiquants dans le cadre de leurs activités. Le Code du sport précise également que les licenciés et pratiquants sont considérés comme des tiers entre eux.
Cette assurance peut par exemple intervenir lorsqu’un dommage engage la responsabilité du club, d’un encadrant ou d’un pratiquant couvert par le contrat.
Mais il faut éviter un raccourci fréquent : être licencié dans un club ne signifie pas nécessairement être indemnisé pour toutes ses propres blessures.
Vous tombez tout seul : qui vous indemnise ?
Imaginez un (vous en avez lu 19%, il reste à lire 81%, de cet article.)
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