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Organiser un vide-greniers, transporter du matériel dans la voiture d’un bénévole, emprunter une salle municipale ou accompagner un groupe lors d’une sortie paraît souvent anodin. Pourtant, chacune de ces activités peut exposer une association à des dommages matériels, corporels ou financiers.
Les grandes structures disposent généralement d’un responsable administratif, d’un courtier ou d’un service juridique. Dans les petites associations, la question de l’assurance est souvent confiée au président, au trésorier ou à un bénévole qui ne maîtrise pas nécessairement les subtilités des contrats. Une attestation de responsabilité civile est alors parfois considérée comme suffisante, sans vérifier précisément les personnes, les activités et les biens effectivement couverts.
Or, toutes les associations ne sont pas soumises à une obligation générale d’assurance. Cette obligation dépend notamment de la nature des activités exercées. Les associations sportives doivent, par exemple, souscrire des garanties couvrant leur responsabilité civile, celle de leurs salariés ou bénévoles et celle des pratiquants. Pour de nombreuses autres associations, la responsabilité civile n’est pas systématiquement obligatoire, mais elle reste fortement recommandée.
Une responsabilité qui ne disparaît pas avec le bénévolat
Une association est (vous en avez lu 12%, il reste à lire 88%, de cet article.)
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