Actualité, information des Risques, des Assurances et de la Finance. nominations, produits nouveaux, résultats, classements, accords, acquisitions, cessions, partenariats, implantations, points de vue, conjoncture, ... RiskAssur : votre magazine professionnel des risques et des assurances depuis 1994
Faits point accords acquisitions nominations
nouveautés organisation indices Resultats Agenda
Abonnement Privilège Abonnement magazine mag. anciens numéros Commentaires mentions légales
Editos boutique PèreLaFouine Notre-Siècle Terre-Futur.com
Il y a, actuellement, 369 internautes qui consultent des articles, 74 951 pages lues aujourd'hui (depuis minuit)


Essayer RiskAssur PRIVILEGE,
vous donnant acces a l integralite des archives (plus de 40 000 articles) : cliquez ICI



Il devient urgent de donner une place légale à la trottinette électrique

Il devient urgent de donner une place légale à la trottinette électrique

Article lu 44843 fois, depuis sa publication le 13/06/2019 à 14:34:06 (longueur : 3134 caractères)


La trottinette électrique, venue de Chine, prend une place croissante dans la circulation en ville, depuis que ces engins sont mis à la disposition du public, en location libre-service, sans points fixes, on les enfourche là où on les en trouve et on les abandonne ou l'on veut, dans le cadre d'un abonnement piloté à distance, grâce à la transmission des données, devenue d'usage courant.

La trottinette électrique pose deux sortes de problème, celui de l'occupation de l'espace public, en clair il s'agit de savoir où elle peut circuler et dans quelles conditions, ce qui relève du Code de la route.

Comme c'est un engin à moteur transportant son conducteur, il relève d'une obligation d'assurance contre (vous en avez lu 23%, il reste à lire 77%, de cet article.)



Cet article est réservée aux abonnés à RiskAssur-hebdo Privilège

Vous êtes déjà abonné, pour vous identifier, cliquez ici



Abonnement en ligne
Abonnement 12 mois pour 504 euros ttc, en cliquant ici
Abonnement 1 mois pour 56,40 euros ttc, en cliquant ici
vous donnant acces a l'integralite des archives (plus de 40 000 articles) : cliquez ICI



Cliquer ICI pour lire d’autres articles
de la rubrique Faits de sociétés











Sommaires de RiskAssur-hebdo


Pour vous abonner
au magazine RiskAssur-hebdo
cliquez ICI

13/05/2026 à 10:21:14
Numéro 883 de RiskAssur-hebdo du vendredi 14 mai 2026
Edito - Raffinage pétrolier : la France face à une dépendance énergétique persistante (Erik Kauf) Commentaire - Quand la montée des eaux rebat les cartes de l'immobilier et de l'assurance (Erik Kauf) Interview - Interview exclusive de Alexis...

07/05/2026 à 09:57:29
Numéro 882 de RiskAssur-hebdo du vendredi 8 mai 2026
Edito - La crise industrielle de l'automobile européenne est plus profonde que le seul débat sur 2035 (Erik Kauf) Commentaire - A Santa Marta, 57 pays esquissent une sortie progressive des énergies fossiles (Erik Kauf) Interviews exclusives ...

Plus de titres


A la une
1208 lectures - publié le, 14/05/2026 à 07:24:39

2151 lectures - publié le, 13/05/2026 à 13:34:05

1319 lectures - publié le, 13/05/2026 à 13:30:22

1282 lectures - publié le, 13/05/2026 à 09:26:08

1648 lectures - publié le, 13/05/2026 à 07:59:10



© 2000/2026 par FRANOL Services - riskassur™ est une marque déposée par FRANOL Services / ISSN 1632-3106
Numéro de dépôt 702978 CNIL fait le 1 février 2001
en application de l'article 16 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
RiskAssur et RiskAssur-hebdo sont des éditions de FRANOL Services - Immeuble Val de Loire - 4 passage de la Râpe - 45000 Orléans
RCS Orléans 339 587 768 - SARL de 7 622,45 € - Gérant : Olivier Kauf
- données légales