Actualité, information des Risques, des Assurances et de la Finance. nominations, produits nouveaux, résultats, classements, accords, acquisitions, cessions, partenariats, implantations, points de vue, conjoncture, ... RiskAssur : votre magazine professionnel des risques et des assurances depuis 1994
Faits point accords acquisitions nominations
nouveautés organisation indices Resultats Agenda
Abonnement Privilège Abonnement magazine mag. anciens numéros Commentaires mentions légales
Editos boutique PèreLaFouine Notre-Siècle Terre-Futur.com
Il y a, actuellement, 370 internautes qui consultent des articles, 86 121 pages lues aujourd'hui (depuis minuit)


Essayer RiskAssur PRIVILEGE,
vous donnant acces a l integralite des archives (plus de 40 000 articles) : cliquez ICI



Code des transports - 2ème édition à jour au 13 décembre 2009

Code des transports - 2ème édition à jour au 13 décembre 2009

Article lu 12391 fois, depuis sa publication le 02/06/2010 à 15:50:00 (longueur : 904 caractères)


La législation du transport est complexe et dispersée. Le droit des transports est difficilement accessible et souvent ignoré. Pourtant, un droit spécifique régit aujourd’hui tous les aspects du transport et sa méconnaissance, parfois pénalement sanctionnée, provoque au moins d’importantes pertes financières.
#
Pratique et complet, ce code ordonne l’ensemble de la réglementation applicable à chaque mode de transport (routier, ferroviaire, fluvial, aérien et maritime) tant en matière de transport de personnes qu’en matière de transport de marchandises.
#
Cet ouvrage est une synthèse des normes nationales, européennes et internationales régissant ce secteur, enrichies de l’actualité jurisprudentielle et des commentaires doctrinaux y afférents.
#
Auteur : Code commenté par Christophe Paulin

Editeur : LexisNexis

Collection : Code Commenté

Prix : 70 €

Code ISBN : 978-2-7110-1139-1

Sommaires de RiskAssur-hebdo


Pour vous abonner
au magazine RiskAssur-hebdo
cliquez ICI

04/06/2026 à 10:39:10
Numéro 886 de RiskAssur-hebdo du vendredi 5 juin 2026
Edito - La crise replace le pétrole au centre du jeu (Erik Kauf) Commentaire - Avec la canicule précoce, la France entre dans l'âge de l'adaptation obligatoire (Erik Kauf) Interviews - Interview exclusive de Caroline Ménager (CEO de Pixpay) ...

28/05/2026 à 11:14:51
Numéro 885 de RiskAssur-hebdo du vendredi 26 mai 2026
Edito - La prudence s'impose face aux aliments ultratransformés (Erik Kauf) Etude - Connecter, cultiver, collaborer (Pr Jean-Paul Louisot) Commentaire - La Géothermie, une énergie discrète qui pourrait réduire la dépendance française aux fos...

Plus de titres

A la une
1166 lectures - publié le, 09/06/2026 à 07:47:59

1982 lectures - publié le, 09/06/2026 à 07:40:04

1007 lectures - publié le, 09/06/2026 à 07:33:35

1123 lectures - publié le, 09/06/2026 à 07:29:07

1022 lectures - publié le, 09/06/2026 à 07:25:28
© 2000/2026 par FRANOL Services - riskassur™ est une marque déposée par FRANOL Services / ISSN 1632-3106
Numéro de dépôt 702978 CNIL fait le 1 février 2001
en application de l'article 16 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
RiskAssur et RiskAssur-hebdo sont des éditions de FRANOL Services - Immeuble Val de Loire - 4 passage de la Râpe - 45000 Orléans
RCS Orléans 339 587 768 - SARL de 7 622,45 € - Gérant : Olivier Kauf - données légales