L'activité des assureurs et le principe de spécialité

De prime abord, il y a lieu de croire qu'une société d'assurance ne peut se livrer qu'à des opérations d'assurance.
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Cette affirmation, qui exprimerait un intangible principe de spécialité, semble d'ailleurs s'évincer des articles L. 321-1 et R. 321-1 du code des assurances, le premier texte affirmant qu'une entreprise d'assurance « ne peut pratiquer que les opérations pour lesquelles elle a été agréée », le second précisant que l'agrément des entreprises d'assurance porte sur des opérations d'assurance(1).
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Au vrai, cet étroit cantonnement du champ d'activité des assureurs doit être doublement nuancé.
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En premier lieu, quoiqu'il prétende énumérer « les opérations d'assurance » en les classant par branches d'agrément, l'article R. 321-1 précité inclut dans ce classement des opérations qui ne relèvent guère de l'assurance.
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Ainsi en est-il des opérations …
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Ne manquez pas, dans le numéro 162 du 19 février de RiskAssur-hebdo, l'intégralité de cet article écrit par le Professeur Pierre-Grégoire Marly (http://pgmarly.fr)