Parlons d’une assurance transport et de séjour de marchandises simplifiée

Il s’agit de l’assurance « Transport et séjour » désigné aussi par « stock & transit » qui combine comme son nom l’indique le transport et le séjour.
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C’est une formule d’assurance de conception britannique qui repose sur des relations de confiance entre les parties.
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C’est une assurance « Tous risques sauf » sans franchise, garantissant les marchandises de bout en bout, et ce quel que soit le moyen de transport utilisé, y compris les opérations de logistique dans des centres d’éclatement et /ou de groupage, confiées à des prestataires de services successifs, en fonction de leurs points de départ et d’arrivée.
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La prime est basée sur le chiffre d’affaires de l’entreprise et il usuel d’associer l’assuré aux résultats de son contrat, si le volume des affaires traitées le justifie.
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Celle-ci peut prendre la forme d’une convention plus ou moins étendue de participation aux résultats ou, si le volume et la nature des transports le justifient, la forme d’une assurance à prime rétrospective.
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La particularité de cette formule est, de laisser évoluer la prime entre une prime plancher et une prime plafond, assise sur la sinistralité.
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Dans ce dernier cas, il est judicieux de laisser courir l’assurance sur trois ans, ce qui évite de provisionner les sinistres inconnus à la fin de chaque exercice et permet de tenir compte, dans le calcul de la prime, des résultats d’un certain nombre de recours.
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L’assureur renonce au recours contre les prestataires intervenants pour le compte et sur ordre de l’assuré, qui doivent uniquement préserver les recours contre les transporteurs, selon les normes usuelles.
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Les avaries particulières sont constatées à l’arrivée, chez le destinataire des marchandises.
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L’assurance stock & transit est une assurance globale, sans déclaration ni recensements a posteriori des expéditions, dans la mesure où elles se situent dans les limites convenues : montants, destinations et modes de transport. On ne traite que des expéditions sinistrées.
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Les seuls documents exigés sont les documents douaniers et de crédit documentaires liés aux conditions de vente.
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Il ne faut pas hésiter à utiliser la formule d’assurance stock & transit pour des ventes commerciales courantes, même de faible montant, si l’importance d’un trafic régulier le justifie.
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L’essentiel s’est d’y penser.
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Erik Kauf

Rédacteur en Chef