Décryptage de la nouvelle approche standard pour le calcul des exigences de fonds propres au titre du risque opérationnel

Jacques Pama, directeur practice risk - Groupe Square

Une quinzaine d'années après avoir introduit des exigences de fonds propres au titre du risque opérationnel, le Comité de Bâle a proposé il y a quelques mois de revoir les méthodes de calcul existantes et d'adopter une approche standardisée (Standardized Measurement Approach - SMA). Cet article vise à apporter un éclairage sur cette évolution réglementaire et sur les impacts pressentis pour les établissements bancaires.

Les années 1990 ont vu la forte émergence du risque opérationnel pour le secteur bancaire sous l'impulsion de plusieurs facteurs :
- Le recours à l'externalisation (outsourcing) de certaines activités à moindre valeur ajoutée.
- La complexification croissante des produits et des marchés financiers.
- La survenance de chocs retentissants au sein de l'industrie bancaire : faillite de la Barings (1995), incendie du siège du Crédit Lyonnais (1996), …

Fort de ce constat, le Comité de Bâle a défini de manière claire le risque opérationnel, mais il a surtout décidé d'exiger des établissements bancaires une allocation de fonds propres en couverture de leurs risques opérationnels (Réglementation dite « Bâle 2 »).
Afin de déterminer ces exigences de fonds propres, le Comité de Bâle avait prévu trois méthodes :
- Basique (Basic indicator Approach - BIA) : il s'agit d'un calcul forfaitaire dans lequel on applique un taux (alpha) de 15% sur le Produit Net Bancaire (PNB) moyen des 3 dernières années de l'établissement bancaire.
- Standard (The Standard Approach - TSA) : le calcul est également forfaitaire mais avec un taux (beta) différencié pour (vous en avez lu 25%, il reste à lire 75%, de cet article.)

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