Etendue et assurance de la responsabilité civile d’une association

Quelles sont les particularités de la responsabilité civile d’une association et comment l’assurer ?
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Réponse de RiskAssur


Les responsabilités d’une association sont identiques à celles de toute personne morale.
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Elle est engagée par les dommages causés aux tiers du fait et à l’occasion de ses activités, du fait de ses représentants et préposés et des biens dont elle dispose, le tout conformément aux dispositions du droit commun.
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A l’occasion de la souscription du contrat d’assurances, il convient de mentionner la nature précise de l’activité ainsi que les moyens mis en œuvre et d’étendre la garantie aux bénévoles qui y participent.
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Les membres de l’association devront avoir la qualité de tiers, les uns par rapport aux autres.
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Il faut s'adresser à un intermédiaire ou à un assureur compétant, capable d’analyser les risques, puis de faire souscrire l’assurance qui couvre les responsabilités encourues.