Exposition des deux roues motorisées au vol Article lu 15613 fois, depuis sa publication le 13/07/2012 à 11:12:41 (longueur : 3600 caractères)
Les deux roues motorisés sont relativement faciles a voler, surtout s’ils ne sont pas attachés avec un câble ou une tige en acier à un point fixe, pas facile à scier en voulant passer aperçu, alors que ceux protégés par un antivol, même le plus sophistiqué peuvent être embarqué en quelques minutes dans une camionnette équipé pour et qui s’s’arrête à leur hauteur, avec deux hommes à son bord.
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C’est ainsi que l’on compte 100 000 scooters, motos et cyclomoteurs volés chaque année en France.
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Il y a aussi le voleur isolé qui s’empare d’un engin pour s’en servir immédiatement, d’où l’intérêt pour son propriétaire, dès le vol constaté, de faire immédiatement la déclaration au premier commissariat de police ou de poste de gendarmerie venu , pour éviter d’être déclaré responsable si le voleur provoque un accident et prend la fuite, en laissant le deux roues sur place.
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Ce risque n'est pas théorique, car le voleur déjà tressé par l’acte qu’il vient de commettre, est plus enclin à prendre le plus rapidement possible la fuite avec l’engin volé, qu’il ne maitrise pas toujours, que de respecter le Code de la route.
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Alors, pour être tranquille, il faut ajouter à la garantie obligatoire des accidents causés aux tiers, celle du vol, mais aussi, tant qu’on y est l’incendie.
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Les assureurs, indépendamment du prix relativement élevé exigé pour cette garantie, demandent, en fonction de la valeur s’assurance de l’engin à assurer, un certain nombre de mesures conservatoires.
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Ainsi, le deux roues doit être équipé d’un antivol agréé, fourni à l’achat ou installé par la suite et dont l’assuré aura à justifier l’existence en cas de sinistre.
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Suivant la valeur de l’engin, l’assureur peut exiger son stationnement dans un garage ou un boxe fermé, éventuellement équipé d’une alarme, car certains types de deux-roues haut de gamme se volent sur commande.
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Les mesures de sécurité imposées par l’assureur font partie des bases contractuelles essentielles de l’assurance et sont inscrites au contrat.
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Les sinistres vols doivent être déclarés par lettre recommandée à l’assureur avec avis de réception dans les 48 heures, en y joignant une photocopie du de la déclaration faite au poste de police ou de gendarmerie.
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L’assurance peut s’étendre aux tentatives de vol qui ont échouées et dans ce cas l’assureur couvre la réparation des dégâts causés à cette occasion.
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C’est une extension de garantie qui doit être mentionnée expressément au contrat car elle ne se présume pas.
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Une fois le sinistre déclaré et sa prise en charge acceptée par l’assureur, la procédure d’indemnisation se poursuit normalement.
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L’indemnisation interviendra au bout d’un mois, si l’engin volé n’a pas été retrouvé.
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S’il est retrouvé avant l’expiration de ce délai, sa réparation sera prise en charge sur expertise des dégâts, par l’assureur.
Passé ce délai et si l’engin n’a pas été retrouvé, l’assuré sera indemnisé sur les bases contractuelles et selon, les normes usuelles avec les procédures de recours habituelles en cas de désaccord sur le montant de l’indemnisation.
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Si l’engin est retrouvé passé le délai d’un mois, l’assuré peut proposer à l’assureur de le lui racheter à des conditions à convenir entre les parties.
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Nous avons avancé l’idée de compléter la garantie vol par la garantie incendie, non pas parce que ces garantie ne sont liées mais complémentaire, en sachant qu’il arrive qu’un deux roues puisse bruler en stationnement.
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Par contre, le seul fait d’être assuré contre le vol, fait bénéficier de la garantie des catastrophes naturelles, les CatNat.
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