L’assurance Tous risques chantier d’un particulier

Lorsque l’on évoque la souscription d’une assurance Tous risques chantier, on pense à la construction d’un ensemble immobilier, commercial ou industriel par une entreprise, mais rarement à l’aménagement ou à la transformation d’une maison individuelle ou d’un appartement.
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Le propriétaire d’une résidence individuelle, principale ou secondaire, qui doit faire faire, par exemple des travaux de toiture et qui en profite pour en améliorer l’isolation s’inquiétera, dans la meilleure des hypothèses, à la garantie de la responsabilité civile décennale des entreprises sollicitées.
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S’il a l’occasion d’en parler à un assureur de son entourage, celui-ci devrait lui signaler la possibilité de souscrire une assurance « dommages ouvrage » qui est une assurance obligatoire, bien que son absence ne soit pas, dans son cas, sanctionnée par la loi.
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Par contre, il a peu de chances d’entendre parler d’une assurance « Tous risques chantier ».
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Pourtant, en confiant l’exécution de travaux relativement importants dans sa maison ou dans son appartement à une entreprise à laquelle il confie les clés ou qu’il laisse simplement pénétrer chez lui, il encourt le risque de le voire endommagé ou détruit à l’occasion des travaux.
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Il risque de ne pas être indemnisé par ses propres assureurs, s’il n’a pas signalé les travaux et encourt le risque d’être poursuivi par des tiers, victimes d’un dommage matériel ou corporel du fait de ceux-ci.
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Le propriétaire peut, pour de petits travaux, demander une extension de garantie à son assureur, qui lui conseillera de souscrire une assurance tous risques chantiers si la nature et l’importance des travaux le justifient.
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L’assurance tous risques chantier couvre les dommages subis par les travaux et par l’existant, ainsi que la responsabilité civile vis-à-vis des tiers, victimes des travaux.
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Cependant, il ne faut pas la confondre avec l’assurance « dommages ouvrage » qui prend effet à la réception des travaux.